Article 1 : GÉNÉRALITÉS

Les présentes conditions générales de vente de ma Micro-Entreprise sus nommée,

A.L.I.E.N.S BIJOUX – EI 

(ex A.L.I.E.N.S STEAMPUNK – EI fondée le 19 janvier 2018)

s’appliquent à toutes les transactions dites en «Présentielles» sur divers Marchés/Foires ou Salons qu’en «Distancielles» sur mon propre site de vente E-commerce (sur internet) - mon nom de Domaine en l’occurrence.

 www.aliens-bijoux.fr

Elles sont réputées acceptées en totalité par l’acheteur dénommé « le Client ».

Mon métier a pour objet la création artisanale et la vente de bijoux chics et d’accessoires de Mode :

Code APE 3213Z comme activité principale & exclusive.

Ainsi qu’une nouvelle activité secondaire (Août 2024)

d’ Achat/Revente d’articles de Décoration reliés aux styles Baroque/Gothique – Steampunk – Héroïc-fantasy – Vintage : (plaques métalliques, figurines Fées,textile imprimé,papeterie, lithographie/Illustrations etc).

Article 2 :  VALIDATION DES COMMANDES

Chaque achat sur Salons ou Foires fera l’objet de la rédaction d’un document écrit (facture numérotée)

remis instantanément lors de la transaction/Livraison des articles payés sur place.

Ceci servira de Preuve matérielle de l’acquisition et du démarrage de la garantie SAV d’un an avant le 31 juillet 2024.

et ramenée à 6 mois à compter du 01 Août 2024, dans le cadre d’un usage en « bon père de famille ».

Tous moyens de paiement autorisés : Espèces, virement, Cartes bancaires (débit/crédit) et Règlement par terminal CB Sumup (Etablissement Financier basé en Irlande).

         Les chèques ne sont pas acceptés sauf exception (dû à une panne de terminal Sumup) et exclusivement appliqué à mes clients/clientes VIP).

Toute commande sur stock passée sur mon site E-commerce www.aliens-bijoux.fr préalablement enregistrée et réglée

par l’intermédiaire d’un moyen de paiement par carte bleue(système STRIPE)sera considérée valide et effective à l’instant T.

L’emballage et l’expédition interviendront dans la foulée avec un délai maximum de 24/48H00 selon la date & l’heure de la prise de Commande (nuit ou week-end durant mes Salons/Foires).

         Toute commande effectuée sur demande spécifique, lors d’un Salon en présentiel ou sur catalogue (mes diverses collections) avec au préalable son versement d’acompte réglé :Soit 30% du montant total HT

sera considérée aussi, comme valide et effective à l’instant T.

         Celle-ci sera alors mise en fabrication, dès mon retour de salon (sous 48h grand maximum).

         A la sortie de sa réalisation, une photo de l’article sera alors envoyée de mon atelier, par SMS au client.

Un Code promotionnel s’en suivra (transmis également par SMS), lui permettant ainsi de finaliser le règlement complet de sa commande initiale sur mon site E-commerce www.aliens-bijoux.fr par le moyen sécurisé CB Stripe (le prix du transport étant inclus à ce moment).

Article 3 : TRANSPORT & TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ

Expédition de la commande spécifique:

Une seconde photo de la traçabilité de l’envoi, sera dès lors prise au bureau de poste communal pour confirmer le transfert du bien au futur propriétaire. (envoi par Colissimo + cachet daté faisant foi).

Dans le cadre d’une réparation SAV.

L’expédition pour réparation reste à votre charge.

Quant au retour, il sera au mien avec dans la plus part des cas, l’utilisation d’une lettre suivie procédure identique avec envoi de la photo des réparations puis photo envoi poste et n° de suivi relayé par SMS.

Les marchandises voyagent aux risques & périls du destinataire, néanmoins les envois par Colissimo© sont assurés jusqu’à une valeur de 150 €.

           Conformément à la Loi 80335 du 12 mai 1980, le vendeur se réserve expressément la propriété des articles livrés jusqu’au paiement intégral de leurs prix, le règlement judiciaire du client ou la liquidation des biens de celui-ci ne pouvant modifier la présente clause.

Le transport des articles commandés peut être dans certains cas effectué par

A.L.I.E.N.S BIJOUX – EI. (sur la route de retour d’un salon ou à plus de 35Km de mon atelier pour un coût de 6,70€ de transport correspondant uniquement à l’Aller, le coût du retour vous étant offert.

Dans le cas exceptionnel du recours à un commettant ou un transporteur de mon choix jusqu’au lieu de livraison, un bon de livraison accompagnera la dite expédition.

Il appartiendra au destinataire de vérifier l’état du colis à son arrivée et de consigner, si nécessaire, les éventuelles réserves d’usage motivées, sur le bordereau de livraison remis au transporteur.

En outre, celles-ci devront lui être confirmées ainsi qu’au vendeur dans les 5 jours suivant la date de livraison par lettre recommandée avec accusé de réception.

Article 4 :  PRIX

           Nos prix sont établis Hors Taxe (HT) selon l’article 293 B du CGI – TVA non applicable propre au statut de la Micro-entreprise (se reporter aux clauses réglementaires actuelles – Décret Ministériel).

Par ailleurs, ils pourraient bénéficier d'une légère augmentation 1 fois /an selon la conjoncture, le niveau d'inflation et du.

fait aussi, de l'augmentation du prix du Transport des matières premières, dû à mes Fournisseurs Européens.

Attention :

Un emballage soigneux et de qualité sera effectué alors par mes soins.

Le port (TTC car prestataires extérieurs) et l’assurance du transport seront de facto inclus dans le montant final de la facture. Son Duplicata accompagnera d'ailleurs le colis de ou des articles Hors taxe expédiés.